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Bibliographie

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Arrêté du 8 juin 2006 relatif à l’agrément des établissements mettant sur le marché des produits d’origine animale ou des denrées contenant des produits d’origine animale,
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Décret n° 2007-1791 du 19 décembre 2007, relatif aux conditions techniques du transport de denrées alimentaires sous température dirigée et son arrêté d'application du 1er juillet 2008,

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Décret n° 2015-447 du 17 avril 2015 relatif à l’information des consommateurs sur les allergènes et les denrées alimentaires non préemballées,

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